1. Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise], immatriculée au [numéro SIRET], dont le siège social est situé au [adresse], et tout client passant commande sur le site [nom de votre site] (ci-après « le Site »).
2. Acceptation des Conditions Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de valider sa commande.
3. Produits Les produits proposés à la vente sont présentés sur le Site avec une description aussi précise que possible. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles et peuvent présenter des différences mineures.
4. Commandes Les commandes sont effectuées exclusivement en ligne sur le Site. Une fois la commande validée et le paiement effectué, un e-mail de confirmation sera envoyé au client. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour des raisons légitimes, notamment en cas de litige avec le client.
5. Prix et Paiement Tous les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros et incluent la TVA. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Le paiement s’effectue par les moyens indiqués sur le Site (carte bancaire, PayPal, etc.).
6. Livraison Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif. [Nom de votre entreprise] ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
7. Rétractation et Retour Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.
8. Garantie Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
9. Responsabilité [Nom de votre entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’une faute imputable au client.
10. Données Personnelles Les informations collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le Site.
11. Règlement des Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera soumis à la juridiction compétente selon les règles en vigueur.
12. Modification des Conditions Générales de Vente [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à [adresse e-mail] ou au [numéro de téléphone].
Date de mise à jour : [date]